Daniel Percheron
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Percheron (Daniel, Marcel, Emile)
ancien sénateur, ancien député européen et ancien président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
55
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000037909697
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2019
01/01/2019
De:
Daniel Percheron
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000032543503
(source JORF)
désignation
19 Mai 2016
19/05/2016
De:
Daniel PERCHERON
Objet:
ACMO
date_debut
=
"
2009-12-31
"
DEC110001DR01
(source BOCNRS)
cessation de fonction
10 Janvier 2011
10/01/2011
De:
Percheron (Daniel)
président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445760
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2004
20/10/2004
De:
Percheron (Daniel)
vice-président du conseil régional du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
